Mentions légales
| Objet du site Internet www.livres-des-rails.com |
| Vous êtes actuellement connecté au site "livres-des-rails.com" édité par Delta-LAN. Psykoko propose un site de partage de livre. |
| Informations légales |
|
Livres-des-rails.com est un site de l'association Delta-lan, association loi 1901. No de parution au Journal Officiel : 20040040 No d'annonce : 1418 Déclaration à la CNIL : 1134317 |
|
"Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif du site www.la6te.com par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable de Delta-LAN, un délit de contrefaçon" Engagement : l'éditeur s'engage à respecter l'ensemble du dispositif législatif concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. |
| Accès au site Internet Livres-des-rails.com L’utilisateur du site www.livres-des-rails.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et avertissement et s'engage à les respecter. Le site www.livres-des-rails.com est un site pouvant donner accès à d’autres sites appartenant ou non à Delta-LAN, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter. Delta LAN ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de leurs contrôles et des dommages, directs ou indirects, qui pourraient éventuellement être subis par l’utilisateur relativement à son environnement technique et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder aux informations, résultant de l’accès ou de l’utilisation du site www.la6te.com y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. |
| AVERTISSEMENT Informations contenues dans le site Ce site est un site purement ludique. Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle. Toutes les informations ont un caractère exclusivement indicatif et sans aucun engagement de la part de Delta LAN. Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis, par Delta-LAN. Les informations contenues sur le site de La6te.com ne constituent pas une offre de services ou de produits ni une sollicitation commerciale de quelque nature que ce soit, ni une recommandation ou un conseil d’une quelconque nature. Delta-LAN ne sera pas tenu responsable, directement ou indirectement, pour toute décision prise ou non sur la base d'une information contenue sur le site, ni pour l'utilisation qui pourrait en être faite par un tiers. En conséquence, l’utilisateur demeure seul et unique responsable de l’usage des informations et des résultats obtenus à partir des informations diffusées sur ce site. |
| Loi applicable - attribution de compétence Le site, qui a pour langue officielle la langue française, est soumis au droit français et relève de la compétence exclusive des juridictions françaises. |
| Protection du contenu du site Le présent site ainsi que tous ses éléments constitutifs, quels qu'ils soient, sont la propriété de Delta-LAN et relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et de façon plus générale sur le droit de la propriété intellectuelle. Les logos SNCF et RATP sont des marques déposées du groupe des sociétés SNCF et RATP. Les bases et/ou fichiers de données sont protégés par des dispositions spéciales, introduites par les lois relatives à la protection juridique de bases de données et ses textes d’application ou subséquents. Il est interdit de les réutiliser sans autorisation expresse et préalable de Delta-LAN. |
| Droits de l'utilisateur Delta-LAN autorise l'utilisateur, selon les présentes conditions et les règles d'usage sur l'Internet, à utiliser gratuitement ce site, à simple titre de divertissement, uniquement pour son usage personnel et privé et à l'exclusion de toutes fins commerciales. |
| Sécurité et intégrité des télécommunications Nous vous rappelons que la sécurité et l'intégrité des communications sur Internet ne peuvent être garanties. Delta-LAN décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec le site, notamment en ce qui concerne toute difficulté d'accès au site ou toute interruption de diffusion du site. |
| Protection des systèmes informatiques Les articles 323-1 et suivants du code pénal et ses textes d’application ou subséquents punissent les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données, notamment :
|
| Informations nominatives Les traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre dans le cadre du site font actuellement l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Sauf mentions particulières, les réponses ou informations que vous êtes invité à fournir dans les formulaires de collecte d'informations du site présentent un caractère facultatif. Le caractère obligatoire ou facultatif des réponses est clairement indiqué dans les formulaires de collecte d'informations. A défaut de fournir les réponses ou informations présentant un caractère obligatoire, Delta-LAN ne sera pas en mesure de traiter correctement vos demandes. Les informations nominatives collectées sur le site sont destinées à l'usage exclusif de Delta-LAN ; elles seront communiquées et analysées par les services concernés. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (art. 34) relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" et ses textes d’application ou subséquents, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant, s'agissant des informations nominatives vous concernant, auprès de : |


Inscription gratuite